Déposée le 12 septembre 2016 par madame KUBICEK Valérie et monsieur ALEZRA Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Les FRANCS BURGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Les déposants sont madame KUBICEK Valérie domicilié(e) 45 rue de la gare de Reuilly - 75012 - PARIS - France et monsieur ALEZRA Franck domicilié(e) 11 rue Massenet - 92190 - MEUDON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque Les FRANCS BURGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298594.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme KUBICEK Valérie - 45 rue de la gare de Reuilly - 75012 - PARIS - France
M. ALEZRA Franck - 11 rue Massenet - 92190 - MEUDON - France
TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités ;
Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; plats cuisinés à base des produits précités ;
Services d'hébergement temporaire et de restauration (alimentation) ; restauration (repas), restaurants à services rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, cafétérias, salons de thé, cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de préparation de grillades (restauration) ; services de bars ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.
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